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#Tribunal de Foix

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Vols au château de Foix : 3 jeunes impliqués, dont 1 mineur, deux condamnations prononcées
Ariège

Vols au château de Foix : 3 jeunes impliqués, dont 1 mineur, deux condamnations prononcées

Profitant des travaux de restauration, trois jeunes se sont introduits de nuit dans le château de Foix le 11 juin dernier. Deux d’entre eux viennent d’être condamnés à des peines de travail d’intérêt général. Pour rappel, plusieurs individus s’étaient introduits dans l’enceinte du château de Foix le 11 juin dernier, pr

24/06/2025 à 18h37
Mort de l’ours Caramelles : André Rives, principal accusé, fait appel de sa condamnation
Ariège

Mort de l’ours Caramelles : André Rives, principal accusé, fait appel de sa condamnation

Dans le dossier sensible de la mort de l’ourse Caramelles, tuée en 2021 lors d’une battue dans la réserve du Mont Valier, l’auteur du tir mortel André Rives, a annoncé par la voix de son avocat qu’il entendait contester la décision de justice rendue ce mardi 6 mai. Âgé de 81 ans, le chasseur a […]

10/05/2025 à 19h50
Mort de l’ourse Caramelles : 4 mois de prison avec sursis pour le tireur et plus de 75 000€ d’intérêts civils pour les 16 chasseurs

Mort de l’ourse Caramelles : 4 mois de prison avec sursis pour le tireur et plus de 75 000€ d’intérêts civils pour les 16 chasseurs

Le verdict du procès très attendu des seize chasseurs poursuivis après la mort de l’ourse Caramelles, survenue lors d’une battue au sanglier le 20 novembre 2021, a été rendu, ce mardi 6 mai 2025 au tribunal de Foix. À l’issue de deux jours de procès, les seize chasseurs ont été reconnus coupables de destruction d’une [

06/05/2025 à 14h48
Mort de l’ourse Caramelles :  le procureur requiert quatre mois de prison avec sursis
Ariège

Mort de l’ourse Caramelles : le procureur requiert quatre mois de prison avec sursis

Seize chasseurs comparaissent depuis ce mardi 18 mars pour leur implication dans la mort de l’ourse Caramelles, tuée lors d’une battue au sanglier dans la réserve domaniale protégée du Mont Valier, le 21 novembre 2021. Les avocats des parties civiles ont plaidé, ce mercredi matin en faveur de nombreuses associations de

19/03/2025 à 15h20
Procès de la mort de l’ourse Caramelles : les associations réclament plus de 460 000€ de préjudices
Ariège

Procès de la mort de l’ourse Caramelles : les associations réclament plus de 460 000€ de préjudices

L’atmosphère était lourde ce mercredi matin, dans la salle d’audience du tribunal judiciaire de Foix (Ariège). Pour la deuxième journée consécutive, seize chasseurs comparaissent pour leur implication dans la mort de l’ourse Caramelles, tuée lors d’une battue au sanglier dans la réserve domaniale protégée du Mont Valie

19/03/2025 à 14h09
L’agricultrice Alexandra Sonac et sa fille Camille tuées sur un barrage : le chauffard jugé demain en Ariège
Ariège

L’agricultrice Alexandra Sonac et sa fille Camille tuées sur un barrage : le chauffard jugé demain en Ariège

Le procès du conducteur Arménien impliqué dans l’accident mortel ayant coûté la vie à Alexandra Sonac agricultrice et sa fille Camille sur un barrage agricole en janvier 2024 à Pamiers (Ariège) au début du grand mouvement national, se tiendra demain, mardi 18 février au tribunal correctionnel de Foix. Le chauffard enco

17/02/2025 à 21h41
Ariège. Le chauffard qui a oté la vie à Alexandra et Camille Sonac sera jugé en février au tribunal de Foix
Ariège

Ariège. Le chauffard qui a oté la vie à Alexandra et Camille Sonac sera jugé en février au tribunal de Foix

Le procureur de la République de Foix Olivier Mouysset a tenu une conférence de rentrée le mercredi 15 janvier dernier, où il a présenté un bilan des grandes affaires judiciaires de l’année en cours. Un moment clé pour dresser l’état des lieux de la justice dans le département, et pour informer le public des principaux

17/01/2025 à 12h29